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La FIFA publie des règles de vérification de genre pour toutes les compétitions


Sur proposition de la Commission Médicale de la FIFA, le Comité Exécutif de la FIFA a approuvé les Règles de vérification de genre lors de sa réunion du 30 mai 2011. Ces règles s'appliqueront à toutes les compétitions de la FIFA et auront un effet immédiat.

Les compétitions de la FIFA sont définies pour des groupes spécifiques déterminés en fonction de l'âge et du sexe, afin de garantir l'égalité des chances pour tous les joueurs. Les hormones androgènes ont des effets dopants, particulièrement en matière de force, de puissance et de vitesse, susceptibles de donner un avantage sur le terrain et d'influencer le résultat d'un match. Par respect pour l'intégrité du football, il faut garantir que tous les joueurs respectent les critères respectifs de participation. Les associations membres et les médecins des équipes ont l'importante responsabilité de s'assurer du genre de leurs joueurs.

Le sexe et le genre sont le fruit de processus de développement physiques et psychologiques complexes, et la différenciation apparemment claire entre hommes et femmes peut devenir difficile dans certaines situations. Par conséquent, outre la nécessité de garantir l'égalité des chances pour tous les joueurs, un objectif majeur des règles de vérification de genre de la FIFA est de protéger la dignité et la vie privée de la personne. C'est à cette fin que les règles en questions définissent une procédure de gestion standard pour la vérification du genre des footballeurs et des footballeuses en cas de doute fondé.

La gestion individuelle des cas est obligatoire pour protéger la dignité de la vie privée de la personne. Aucun examen ou test de vérification de genre routinier ou obligatoire n'aura lieu lors des compétitions de la FIFA. Il appartient à chaque association membre, avant la nomination de son équipe nationale, de s'assurer du genre correct de tous ses joueurs en essayant de détecter toute déviation par rapport aux caractéristiques sexuelles secondaires. Il leur appartient également de garder la documentation complète ayant trait aux recherches.

Les règles limitent les personnes physiques ou morales qui ont le droit de demander une procédure de vérification de genre lors des compétitions de la FIFA au joueur concerné, à une association, au Médecin de la FIFA désigné ou au Médecin en chef de la FIFA. Ces règles définissent en outre les exigences formelles d'une demande de la sorte et stipule qu'elle doit être étayée par des motifs et des preuves. Si les conditions formelles de la demande ne sont pas remplies, ou que la demande manque manifestement de substance et/ou de crédibilité, la demande sera rejetée par le Secrétaire général de la FIFA. En fait, si une contestation irresponsable ou infondée est déposée, la Commission de Discipline pourra imposer des sanctions.

Si une procédure de vérification de genre est entamée, l'approche se déroulera par étapes : le médecin de l'équipe concernée fournira les documents requis dans le cadre de l'examen, par exemple le dossier médical, les niveaux d'hormones sexuelles, le diagnostic, le détail des traitements éventuels et les résultats réels. Si d'autres examens sont nécessaires, ils ne pourront être effectués que par un expert indépendant qui sera identifié dans chaque pays hôte. Dans le cas où l'expert n'est pas capable de clarifier la situation, un groupe d'experts mènera une enquête plus poussée.

Les sanctions ne peuvent être imposées que par la Commission de Discipline de la FIFA. Un expert indépendant a été nommé pour faciliter cette procédure en cas de besoin lors de la Coupe du Monde Féminine de la FIFA, Allemagne 2011™.