Instances du football continental et mondial : CAF, FIFA ...

mestiri67 · 05-08-2019 19:49

med1808 a écrit :

انا ما مخوفني كان الجمله هاذي
En revanche toutes les conclusions prises par le wac sont définitivement rejetées
يعني تم رفض مطالب الوداد ليس لأن المباراة مؤمنه بل لان الوداد طالبت باللقب استنادا على قرار الكاف و بما انو تم إلغاء قرار الكاف فيصبح مطلب الوداد لا معنى له
و هذاكه علاش ما فمه حتى اشاره للأمن في قرار التاس حتى الشماريخ و غيرو ما جبدهمش
خلاصة
الملف الأمني باش يتحكى فيه بعد قرار لجنة الكاف على عكس تأكيد البعض انو المشكل الأمني مفضوض من التاس و هذا موش صحيح

هذاكة علاش انا سالت المحامي الي تكلم علي انا أساس تكلم؟؟ قري الحيثيات متاع قرار التاس؟ و الا قري البيان الصحفي.

المحامي المغربي قال نفس كلامك : طلبات الوداد ترفضت علي خاطر قرار الكاف تلغى

mestiri67

mestiri67 · 05-08-2019 19:52

neder bachbaoueb a écrit :

5ouya med1808 le TAS a considéré le WAC abandon du match
On n a pas évoqué la sécurité car c mentionné dans les rapports de l arbitre que tout allait bien dans la 1ère période et même après le but on a repris le jeu (tout ca a été mentionné dans les rapports)
Donc pour le TAS le WAC a abandonné le match le reste concerne des mesures disciplinaire c tout

ان شاء الله يا نادر خويا.
و نوعدك انت و الناس الي موجودة في الفوروم الكل الي من بعد ما نهزوا الكوب الا ما نمشي نعمل غطسة في البحر و انا لابس ال maillot de bains

mestiri67

Wlid'ha 01 · 05-08-2019 20:08

Pour ceux qui critiquent l'optimisme ambiant :
Il ne faut pas lire les derniers rebondissements du dossier comme un épisode à part mais bien comme la suite de décisions et d'évènements passés.
D'abord, si Con Con et Lakjaa avait la certitude que le Disciplinary Board était de leur côté ou pouvait être influencé au profit des marocains, soyez certains qu'ils n'auraient pas pris le risque de passer directement par l'EXCO ! Ils sont cons oui mais ils sont pas demeurés !!!
Ensuite, l'éviction de Bouchmaoui à la tête du comité des compétitions et son remplacement par un fidèle de Con Con, ainsi que les echos que c'est ce comité qui stuatuera sur le sort de la finale, pouvait présager d'une nouvelle mascarade. Mais, la venue de Samara, la peur du ridicule, les tensions internes, les pressions de la FiFA, ou je ne sais quoi d'autres, les a fait rétropédalé et le dossier est passé dans les mains du disciplinary board. Rien dans la décision partielle du TAS ne disait quel comité devait statuer sur le dossier car c'est une décision interne et dépendante des statuts de la CAF. Le fait que la correspondance de ce matin dise que c'est le TAS qui a chargé le Disciplinary Board du dossier est, pour moi, la preuve qu'il y a eu tractations et negociations en interne, et que la CAF essaye de se sauver si c'est encore possible.
Enfin, le Disciplinary Board et ses membres sont plutôt neutres dans la mesure où ils ne prenderont aucune décision qui sera contraire aux lois de la CAF. Ils peuvent exagéré ou imposé des mesures lourdes mais toujours sur la base des lois de la CAF. Maintenant, s'ils décident que le match doit être rejoué ou s'ils offrent le titre au WAC ils auront cloué définitivement le cercueil de Con Con et de la CAF, c'est pour ça que je pense que ce type de décision est improbable (même si la CAF nous a déjà démontré qu'il n'y a pas de limite à ses conneries).

Wlid'ha 01, Wlid'ha 01, Wlid'ha 01

Capello1983 · 05-08-2019 20:14

Ce qui est bizarre quand même que les articles qui parlent de l'abandon de match n'ont pas été evoqué.
C'est aussi simple que ça , seules les questions de securité, organisation sont mises sur la table.

Kjlaiel · 05-08-2019 20:21

mestiri67 a écrit :

هذاكة علاش انا سالت المحامي الي تكلم علي انا أساس تكلم؟؟ قري الحيثيات متاع قرار التاس؟ و الا قري البيان الصحفي.
المحامي المغربي قال نفس كلامك : طلبات الوداد ترفضت علي خاطر قرار الكاف تلغى

En revanche = من ناحية أخرى
ma3naha mafemma 7atta 3alaka mabin رفض مطالب الوداد w إلغاء قرار الكاف, sinon rahom rafdhoulna doussina zeda.

المحامي المغربي houa tarek la3laymi mta3na , da5el rou7ou awel la7keya w hazzouh m3akom k 5abir kanouni, tawa darou 3li lemgharba w kaloulou tbi3 fil wahm.

chouf el lien hadha : https://www.youtube.com/channel/UC3dqopHZWVQk7czt85AiO6A/videos

mestiri67 · 05-08-2019 20:24

Wlid'ha 01 a écrit :

Le fait que la correspondance de ce matin dise que c'est le TAS qui a chargé le Disciplinary Board du dossier est, pour moi, la preuve qu'il y a eu tractations et negociations en interne, et que la CAF essaye de se sauver si c'est encore possible.

Rassurant quand meme...

med1808 · 05-08-2019 20:26

neder bachbaoueb a écrit :

5ouya med1808 le TAS a considéré le WAC abandon du match
On n a pas évoqué la sécurité car c mentionné dans les rapports de l arbitre que tout allait bien dans la 1ère période et même après le but on a repris le jeu (tout ca a été mentionné dans les rapports)
Donc pour le TAS le WAC a abandonné le match le reste concerne des mesures disciplinaire c tout

ان شاء الله يا نادر
ربي يظهر الحق يا رب

med1808

ZeB0Y · 05-08-2019 20:31

mestiri67 a écrit :

Rassurant quand meme...

Oui et non à la fois.
Oui, parce que le clan du WAC ont voulu que le comité des compétitions étudie le dossier pour qu'il n'est pas de sanctions contre les marocains. Bon signe puisqu'ils ont été recadrés.
Non, parce que maintenant la seule façon de faire sauver le WAC de sanctions est un verdict qui leur est favorable

Dernière modification par ZeB0Y (05-08-2019 21:16)

mestiri67 · 05-08-2019 20:52

ZeB0Y a écrit :

Non, parce que maintenant la seule façon de faire sauver le WAC de sanctions et un verdict qui leur est favorable

C'est des hallucinations dans ce cas...

mestiri67

RDJEBENIANI · 05-08-2019 21:13

Capello1983 a écrit :

Ce qui est bizarre quand même que les articles qui parlent de l'abandon de match n'ont pas été evoqué.
C'est aussi simple que ça , seules les questions de securité, organisation sont mises sur la table.

Je pense que c’est parce que la communication concerne uniquement l’espérance et la fédération tunisienne

malixx · 05-08-2019 21:31

Je pense qu actuellement ca depasse les interets du wac, c'est devenu une guerre contre l'espérance, un guerre d'ego et d'image.
La CAF a deja subit deux humiliation,la première en décidant de rejouer le match ,qui est une première dans une finale CL, la deuxième c'est la décision du TAS.
Ils vont tt faire pour nous punir dans cette affaire et dans le futur.
On leur a tenu tête, on a gagner la première manche, et b9odret Rabbi on va ganger la deuxième par KO.
En tt cas ce qui c'est passé l année dernière avec Ahly et ce qui passe [maintenant], nous ne pouvons qu'être fier de notre espérance qui chaque jour prouve que c'est un geant de d'AFrique et ca personne ne pourra nous l'enlever

malixx, malixx, malixx, malixx

Julius · 05-08-2019 21:49

Surtout que A7mad A7mad avait souhaiter la victoire d'Al Ahly contre l’Espérance en 2018 et du Widad de Casablanca contre l’espérance en 2019, on le lui a mise deux fois et comme le dit le dicton, jamais deux sans trois, on la lui mettra une troisième fois avec le TAS pour le principe.

Le pauvre, il finira par en avoir marre de l'avoir dans le derriere.

Julius

Naddor · 05-08-2019 21:59

باختصار كيما قالوها برشة الترجي بطل افريقيا ومايلزمش نشكوا في هذا ولو لحظة
حتى لو يهبط ترامب ويعطي الكاس للوداد ههههه الترجي هي البطل عن جدارة
بالنسبة للقضية مع عصابة الكاف يلزم تقعد تاريخ
اول مرة في التاريخ الجهة الي من المفروض تكون حكم بين زوز دول تدورها اثنين ضد واحد وبالمكشوف تلعب في لعبة قذرة حاطة الترجي كعدو ايييه والله الكاف هذه قاعدة تحارب في الترجي
هذه قضية فريدة من نوعها فيها القاضي يحارب مع واحد من طرفي القضية وبكل قوة
عمري ما ريت واحد المحكمة تتبع فيه وهو ما عمللها حتى شيء
هذاكاة علاش انا نرى الي رحلة القاهرة زايدة وخلي الكاف تاخذ راحتها
لكن احنا نطالب بتطبيق القانون يعني اعلان فريق فائز ومانقبلوش بيها حكاية تتعاود المباراة
لازم نكونسيوها الكاف
وفي الحالة هذه خليها تعلن الوداد بطل
ووقتها عاد تولي فضيحة بجلاجل
وان شاء الله التاس تعطي كف كبير برشة للكاف

Naddor

ZeB0Y · 05-08-2019 22:04

mestiri67 a écrit :

C'est des hallucinations dans ce cas...

Coool. J'arrête d'halluciner alors.

RDJEBENIANI · 05-08-2019 22:08

Tribunal Arbitral du Sport (TAS) et affaire CAF/EST/WAC : une sentence arbitrale partielle ou parcellaire ? ou l’art de commettre cet excès de zèle procédural de trop par la formation arbitrale

Par le biais d’un communiqué inédit et publié le 31 juillet 2019 à 12h49 sur son site officiel, le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a notifié au grand public, composé dans sa majorité de sportifs et de juristes, la sentence rendue par la formation arbitrale, investie de la mission d’instruire et de trancher le dossier lié au sort de la rencontre retour de la dernière finale de la Ligue des Champions Africaine ; ce dossier est devenu désormais le feuilleton de l’été 2019/2020. Cette sentence à caractère partiel, annule pour vice de compétence, la décision du 5 juin 2019 prise par le Conseil Exécutif de la CAF à Paris et qui a ordonné de rejouer la rencontre retour de la finale en question dans un pays neutre avec dessaisissement du représentant du football Tunisien de son titre de champion qui lui a été pourtant remis sur le terrain à l’occasion d’une cérémonie tenue sous l’égide du premier patron du football Africain. Dans le même communiqué publié sur le site officiel de la TAS, il a été souligné que la formation arbitrale retient l’incompétence de l’autorité exécutive de l’instance Africaine à se saisir du dossier tout en ordonnant le renvoi de l’affaire, pour un nouvel examen des charges et des griefs contenus dans le dossier qui a fait pourtant l’objet d’une première instruction suivie d’une sanction sportive décrétée à l’encontre du représentant du football Tunisien.
Ce communiqué pourrait tirer son caractère inédit, pour le large public sportif, du fait que 50 minutes avant sa parution, le représentant du football Tunisien s’est vu valablement notifié le texte du prononcé de la sentence officielle portant annulation de la décision attaquée sans toutefois que ce texte ait pu contenir une mention particulière inhérente à un nouveau renvoi de l’affaire auprès d’une autorité quelconque. Mais le caractère véritablement inédit de cette sentence réside, dans cet excès de zèle, commis par la formation arbitrale lorsqu’elle a décidé d’apurer cette bavure procédurale commise par le Conseil Exécutif de la CAF en offrant à nouveau à l’organisme sportif continental la possibilité d’engager de nouvelles poursuites disciplinaires à l’encontre du représentant du football Tunisien, pour les mêmes faits liés au match en question et ce, par le biais de sa commission « dite compétente ».
Cette mesure de renvoi du dossier auprès de la commission disciplinaire compétente de la CAF, relève d’un pur excès de zèle de la part de la formation arbitrale du TAS pour deux raisons de droit :
1er motif de nullité de la procédure de renvoi du dossier : La faculté de renvoi du dossier par la formation arbitrale du TAS afin d’engager de nouvelles poursuites disciplinaires auprès d’une deuxième autorité, n’est pas fondée sur un texte quelconque du Code de l’Arbitrage du TAS :
Pour rappel, les règles de procédure contenues dans le Code de l’Arbitrage du TAS et notamment celles édictées à travers son article R57 confèrent à toute formation arbitrale les pleins pouvoirs en matière d’instruction pouvant l’amener « soit à rendre une nouvelle décision se substituant à la décision attaquée, soit annuler cette dernière et renvoyer la cause à l'autorité qui a statué en dernier ». Il est clair que sur ce dossier, l’autorité qui a statué en dernier est le Conseil Exécutif de la CAF et que le motif d’annulation de la décision de Paris du 5 juin 2019 pour vice de compétence ne permet plus à cette autorité exécutive de se saisir à nouveau du dossier ni de voir le dossier être renvoyé à nouveau auprès d’elle. De même, le Code de l’Arbitrage en utilisant le terme « autorité » vise les organes au sein des organismes sportifs puisqu’il utilise le terme organismes sportifs (pour désigner les fédérations internationales et continentales et les associations) dans plusieurs textes du Code de l’Arbitrage (R27, S12 …)
Ainsi, la formation arbitrale chargée du dossier (EST/WAC/CAF) a transgressé le principe fondamental Interpretatio Cessat In Claris (L’interprétation cesse lorsqu’un texte est clair) et a étendu sa lecture de l’article R57 en renvoyant le dossier à une deuxième autorité, autre que celle ayant examiné et tranché le dossier avant son annulation par la formation arbitrale. Il est évident, que la formation arbitrale ne pouvait en aucun cas renvoyer le dossier de l’affaire auprès de l’autorité déclarée incompétente à l’instruire, et qu’elle n’avait que la seule possibilité en application de l’article R57 qui est celui de trancher directement l’affaire et décider du sort de la rencontre et de la partie ayant l’aptitude de glaner le titre de Champion d’Afrique. Pour mettre fin aussi à un débat qui pourrait s’avérer stérile quant à l’aptitude de la formation arbitrale du TAS à se prononcer sur des questions disciplinaires liées à une rencontre sportive, nous nous contenterons de rappeler que le TAS dans maintes affaires a eu même à asseoir son pouvoir d’examen et de contrôle au regard des faits et des éléments de droit présentés pour annuler même des sanctions sportives prises par des organismes sportifs et dont notamment celles décrétées lors du dossier (TAS 2011/A/2529 FC Nouadhibou contre Fédération de Football de la République Islamique de Mauritanie). Lors de cette affaire, la formation arbitrale a annulé une décision prise par le conseil exécutif de la Fédération intimée, qui a privé le Club FC Nouadhibou du titre de champion national. La formation arbitrale du TAS, dans une démarche juste a annulé cette décision pour vice de compétence et s’est saisie directement du dossier, sans renvoi à une commission fédérale quelconque, pour décerner le titre de champion au club requérant et annuler une décision fédérale nationale l’octroyant à un club tiers. Dans le cadre de l’affaire EST/WAC/CAF, la formation arbitrale, ne pouvait en aucun cas actionner le mécanisme du renvoi en application de l’article R57 du Code de l’Arbitrage du TAS et avait pour obligation de trancher l’affaire et décider du sort de la rencontre.
2 ème motif de nullité de la procédure de renvoi du dossier : En ordonnant à la Commission Disciplinaire de la CAF de se saisir des éléments du dossier tout en précisant dans le texte du communiqué du 31 juillet 2019 que cette saisine ne porte pas obstacle aux prérogatives de la Commission compétente de la CAF de décider si la rencontre devra être rejouée ou pas , la formation arbitrale a omis peut être de tenir compte d’un principe de droit largement admis dans la jurisprudence du TAS à travers une panoplie de sentences arbitrales déjà bien ancrées. Le principe bafoué est « ne bis in idem » (nul ne peut être à nouveau poursuivi ou sanctionné à raison des mêmes faits). Le club de l’EST a déjà été poursuivi, mis en examen et sanctionné sur la base d’une procédure diligentée par l’autorité exécutive de la CAF. Elle se voit à nouveau, poursuivie pour les mêmes faits auprès d’une seconde autorité relevant de la même confédération continentale. Le TAS a toujours veillé à garantir les droits fondamentaux des associations sportives et des athlètes en veillant au respect du principe « ne bis in idem » (affaire TAS 2015/A/4319).
A noter que le même juge arbitre qui a eu la mission de présider la formation arbitrale dans le cadre de la fameuse affaire opposant le club Kabyle à la CAF (TAS 2014/A/3794 Jeunesse Sportive de Kabylie c. CAF, sentence du 6 août 2015) et qui a annulé une sanction sportive décrétée à l’encontre du club Kabyle par la CAF sans renvoi du dossier auprès d’une commission quelconque, et que ce même juge arbitre fait partie de la composition de la formation arbitrale dans ce dossier, a omis sans doute de peser de son propre poids lors de cette récente affaire afin d’épargner aux fins juristes une sentence dite partielle avec un renvoi du dossier, qui pourrait renvoyer aux calendes grecques le sort d’une rencontre sportive considérée comme la plus prestigieuse à l'échelle continentale, avec ses implications sportives et logistiques, qui pourraient s’avérer compliquées, pour les deux clubs adverses.
Le TAS devra revoir sa copie dans le dispositif et le prononcé de la sentence finale afin de préserver l’essentiel à savoir « le mérite sportif et le jeu ». La CAF facilitera la tâche à tous les intervenants si elle décide de donner une suite sage au dossier.

Maître Mouadh Ben Zaied

RDJEBENIANI, RDJEBENIANI, RDJEBENIANI, RDJEBENIANI, RDJEBENIANI, RDJEBENIANI

ZeB0Y · 05-08-2019 23:26

Une anecdote racontée par Anis Ben Mime lors de la session d'écoute de Naseer. Les juges demandent au cspitaine du WAC, qu'est ce VAR en arabe :D Naseer:euuuuuuh..euuuuuj..je sais pas..na3rafha VAR ? Ils l'ont piégé dans le sens qu'il ne peut plus prétendre ne pas être au courant de l'absence de la VAR pour faute de communication par défaut de compréhension de la langue :D

Dernière modification par ZeB0Y (05-08-2019 23:27)

ZeB0Y, ZeB0Y, ZeB0Y

Naddor · 05-08-2019 23:51

ZeB0Y a écrit :

Une anecdote racontée par Anis Ben Mime lors de la session d'écoute de Naseer. Les juges demandent au cspitaine du WAC, qu'est ce VAR en arabe Naseer:euuuuuuh..euuuuuj..je sais pas..na3rafha VAR ? Ils l'ont piégé dans le sens qu'il ne peut plus prétendre ne pas être au courant de l'absence de la VAR pour faute de communication par défaut de compréhension de la langue

Vraiment ils sont tres ridicules les wazas et Ah Ah
Ils sont en train de marquer l histoire par une des plus nulles affaire juridiques sur tous les plans
Bref, c'est exactement comme un coup d'etat ou les generaux reclament qu ils ont raison et ils viennent disseminer la democratie et l egalite

Naddor

Aspiss2019 · 06-08-2019 00:28

RDJEBENIANI a écrit :

Tribunal Arbitral du Sport (TAS) et affaire CAF/EST/WAC : une sentence arbitrale partielle ou parcellaire ? ou l’art de commettre cet excès de zèle procédural de trop par la formation arbitrale
Par le biais d’un communiqué inédit et publié le 31 juillet 2019 à 12h49 sur son site officiel, le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a notifié au grand public, composé dans sa majorité de sportifs et de juristes, la sentence rendue par la formation arbitrale, investie de la mission d’instruire et de trancher le dossier lié au sort de la rencontre retour de la dernière finale de la Ligue des Champions Africaine ; ce dossier est devenu désormais le feuilleton de l’été 2019/2020. Cette sentence à caractère partiel, annule pour vice de compétence, la décision du 5 juin 2019 prise par le Conseil Exécutif de la CAF à Paris et qui a ordonné de rejouer la rencontre retour de la finale en question dans un pays neutre avec dessaisissement du représentant du football Tunisien de son titre de champion qui lui a été pourtant remis sur le terrain à l’occasion d’une cérémonie tenue sous l’égide du premier patron du football Africain. Dans le même communiqué publié sur le site officiel de la TAS, il a été souligné que la formation arbitrale retient l’incompétence de l’autorité exécutive de l’instance Africaine à se saisir du dossier tout en ordonnant le renvoi de l’affaire, pour un nouvel examen des charges et des griefs contenus dans le dossier qui a fait pourtant l’objet d’une première instruction suivie d’une sanction sportive décrétée à l’encontre du représentant du football Tunisien.
Ce communiqué pourrait tirer son caractère inédit, pour le large public sportif, du fait que 50 minutes avant sa parution, le représentant du football Tunisien s’est vu valablement notifié le texte du prononcé de la sentence officielle portant annulation de la décision attaquée sans toutefois que ce texte ait pu contenir une mention particulière inhérente à un nouveau renvoi de l’affaire auprès d’une autorité quelconque. Mais le caractère véritablement inédit de cette sentence réside, dans cet excès de zèle, commis par la formation arbitrale lorsqu’elle a décidé d’apurer cette bavure procédurale commise par le Conseil Exécutif de la CAF en offrant à nouveau à l’organisme sportif continental la possibilité d’engager de nouvelles poursuites disciplinaires à l’encontre du représentant du football Tunisien, pour les mêmes faits liés au match en question et ce, par le biais de sa commission « dite compétente ».
Cette mesure de renvoi du dossier auprès de la commission disciplinaire compétente de la CAF, relève d’un pur excès de zèle de la part de la formation arbitrale du TAS pour deux raisons de droit :
1er motif de nullité de la procédure de renvoi du dossier : La faculté de renvoi du dossier par la formation arbitrale du TAS afin d’engager de nouvelles poursuites disciplinaires auprès d’une deuxième autorité, n’est pas fondée sur un texte quelconque du Code de l’Arbitrage du TAS :
Pour rappel, les règles de procédure contenues dans le Code de l’Arbitrage du TAS et notamment celles édictées à travers son article R57 confèrent à toute formation arbitrale les pleins pouvoirs en matière d’instruction pouvant l’amener « soit à rendre une nouvelle décision se substituant à la décision attaquée, soit annuler cette dernière et renvoyer la cause à l'autorité qui a statué en dernier ». Il est clair que sur ce dossier, l’autorité qui a statué en dernier est le Conseil Exécutif de la CAF et que le motif d’annulation de la décision de Paris du 5 juin 2019 pour vice de compétence ne permet plus à cette autorité exécutive de se saisir à nouveau du dossier ni de voir le dossier être renvoyé à nouveau auprès d’elle. De même, le Code de l’Arbitrage en utilisant le terme « autorité » vise les organes au sein des organismes sportifs puisqu’il utilise le terme organismes sportifs (pour désigner les fédérations internationales et continentales et les associations) dans plusieurs textes du Code de l’Arbitrage (R27, S12 …)
Ainsi, la formation arbitrale chargée du dossier (EST/WAC/CAF) a transgressé le principe fondamental Interpretatio Cessat In Claris (L’interprétation cesse lorsqu’un texte est clair) et a étendu sa lecture de l’article R57 en renvoyant le dossier à une deuxième autorité, autre que celle ayant examiné et tranché le dossier avant son annulation par la formation arbitrale. Il est évident, que la formation arbitrale ne pouvait en aucun cas renvoyer le dossier de l’affaire auprès de l’autorité déclarée incompétente à l’instruire, et qu’elle n’avait que la seule possibilité en application de l’article R57 qui est celui de trancher directement l’affaire et décider du sort de la rencontre et de la partie ayant l’aptitude de glaner le titre de Champion d’Afrique. Pour mettre fin aussi à un débat qui pourrait s’avérer stérile quant à l’aptitude de la formation arbitrale du TAS à se prononcer sur des questions disciplinaires liées à une rencontre sportive, nous nous contenterons de rappeler que le TAS dans maintes affaires a eu même à asseoir son pouvoir d’examen et de contrôle au regard des faits et des éléments de droit présentés pour annuler même des sanctions sportives prises par des organismes sportifs et dont notamment celles décrétées lors du dossier (TAS 2011/A/2529 FC Nouadhibou contre Fédération de Football de la République Islamique de Mauritanie). Lors de cette affaire, la formation arbitrale a annulé une décision prise par le conseil exécutif de la Fédération intimée, qui a privé le Club FC Nouadhibou du titre de champion national. La formation arbitrale du TAS, dans une démarche juste a annulé cette décision pour vice de compétence et s’est saisie directement du dossier, sans renvoi à une commission fédérale quelconque, pour décerner le titre de champion au club requérant et annuler une décision fédérale nationale l’octroyant à un club tiers. Dans le cadre de l’affaire EST/WAC/CAF, la formation arbitrale, ne pouvait en aucun cas actionner le mécanisme du renvoi en application de l’article R57 du Code de l’Arbitrage du TAS et avait pour obligation de trancher l’affaire et décider du sort de la rencontre.
2 ème motif de nullité de la procédure de renvoi du dossier : En ordonnant à la Commission Disciplinaire de la CAF de se saisir des éléments du dossier tout en précisant dans le texte du communiqué du 31 juillet 2019 que cette saisine ne porte pas obstacle aux prérogatives de la Commission compétente de la CAF de décider si la rencontre devra être rejouée ou pas , la formation arbitrale a omis peut être de tenir compte d’un principe de droit largement admis dans la jurisprudence du TAS à travers une panoplie de sentences arbitrales déjà bien ancrées. Le principe bafoué est « ne bis in idem » (nul ne peut être à nouveau poursuivi ou sanctionné à raison des mêmes faits). Le club de l’EST a déjà été poursuivi, mis en examen et sanctionné sur la base d’une procédure diligentée par l’autorité exécutive de la CAF. Elle se voit à nouveau, poursuivie pour les mêmes faits auprès d’une seconde autorité relevant de la même confédération continentale. Le TAS a toujours veillé à garantir les droits fondamentaux des associations sportives et des athlètes en veillant au respect du principe « ne bis in idem » (affaire TAS 2015/A/4319).
A noter que le même juge arbitre qui a eu la mission de présider la formation arbitrale dans le cadre de la fameuse affaire opposant le club Kabyle à la CAF (TAS 2014/A/3794 Jeunesse Sportive de Kabylie c. CAF, sentence du 6 août 2015) et qui a annulé une sanction sportive décrétée à l’encontre du club Kabyle par la CAF sans renvoi du dossier auprès d’une commission quelconque, et que ce même juge arbitre fait partie de la composition de la formation arbitrale dans ce dossier, a omis sans doute de peser de son propre poids lors de cette récente affaire afin d’épargner aux fins juristes une sentence dite partielle avec un renvoi du dossier, qui pourrait renvoyer aux calendes grecques le sort d’une rencontre sportive considérée comme la plus prestigieuse à l'échelle continentale, avec ses implications sportives et logistiques, qui pourraient s’avérer compliquées, pour les deux clubs adverses.
Le TAS devra revoir sa copie dans le dispositif et le prononcé de la sentence finale afin de préserver l’essentiel à savoir « le mérite sportif et le jeu ». La CAF facilitera la tâche à tous les intervenants si elle décide de donner une suite sage au dossier.
Maître Mouadh Ben Zaied

On dit que le juge choisi par le WAC a fait une pression de dernière minute pour que la décision du TAS soit partielle, et donner une nouvelle chance au WAC/CAF de se venger.

J'ai compris du communiqué TAS que ce dernier se réserve toujours le droit de regard sur cette affaire, et qu'il attend la nouvelle décision pour l'inclure dans le dossier et prononcer la sentence définitive. Mais, aujourd'hui Tarek Alaimi dit que le recours contre la prochaine décision CAF devant le TAS sera avec une nouvelle composition. Est-ce que cela veut dire que les investigations et les conclusions de l'ancienne formations seront remises à zéro ?

Dernière modification par Aspiss2019 (06-08-2019 00:29)

tarajjidawla · 06-08-2019 07:13

RDJEBENIANI a écrit :

w'Allahi chaque fois que nous sommes optimistes çà marche wel Hamdoullah. Et on n’est pas optimiste selon la loi du hasard. Par exemple il n y a aucune base réglementaire pour que le match soit rejoué ou que le widad sen tiré à bon compte après son abandon. On était aussi optimistes avant le retour contre Ahly , n’est ce pas tarajjidawla . On s’en fout des marocains la décision est entre les mains de gens qui sont en Suisse.

J'étais optimiste à 1-3 au caire et j'ai dis Hezzinha Hezzinha et j'étais aussi optimiste après le 1-1 de Rabat et j'ai dis la même chose.

Pour ce dossier je n'ai pas été optimiste face à une bande de salopards soutenus par un roi pd. Le TAS était à la hauteur (partiellement) et a laissé la porte ouverte mais la bande à A7 A7 ne vont pas changer d'avis et iront jusqu'au bout d'ici le 7 en annonçant des sanctions contre Hamdi Meddeb (2ans), notre stade (4 matchs) et notre public (300k€) et la décision de rejouer le match en AF Sud ou Égypte.

Le TAS devra statuer comme il y a 1 semaine et je préfère garder mon pessimisme et savourer la victoire si elle arrive en tant que Outsider

Dernière modification par tarajjidawla (06-08-2019 07:15)

tarajjidawla, tarajjidawla

Naddor · 06-08-2019 08:47

صباح الخير
والله قاعدين نضيعوا في وقتنا ونطيحوا من مستوانا اذا ناخذ ماخذ الجد عصابة الكاف
احنا ابطال وسجلنا التاريخ واذا يحبوا يعطيو الكاس للوداد خليهم يعطيوه والعالم خليه يتفرج على عرض السرك
يعني حتى وقتلي نرجعوا للتاس يلزم نطلبو قرار قانوني بمنح الكاس لاحد الفريقين
المعاودة لا
واذا حبوا يحسبونا منسحبين ميسالش
اي معاودة غيرمنطقية بعد 3شهور
الفريق الكل تبدل
كوم خرج
بقير خرج
كولي عملية
الجمل خرج
شعلالي وبن محمد خرجوا
بلايلي في الحج
معز والخنيسي في شهر العسل
سموحة الله واعلم وينو
البدري يتخلع
ههههههه
ممكن ما نلموش نصف فريق
والله اذا الكاف تقول عاودوا لازم تتبعث صورة البلايلي في الحج وكولي في السبيطار وجماعة تركيا والخنيسي يلحس في العسل هههههه
والله مسخرة هاذم جماعة الكاف ويلزم نجاوبوهم على قد عقولهم

Naddor, Naddor

RDJEBENIANI · 06-08-2019 09:29

Nos frères qui pensent que el CAF et les mrarka sont orgueilleux et ne vont pas se déjuger, sachez qu’ils l’ont déjà fait avant avec la sanction de Ismaily et de l’arbitre égyptien du match aller. C’est juste des viles malfrats qui rentrent dans les rangs dès que les plus puissants qu’eux leur tirent les oreilles.

RDJEBENIANI

nizarkh_1919 · 06-08-2019 09:48

Aspiss2019 a écrit :

Mais, aujourd'hui Tarek Alaimi dit que le recours contre la prochaine décision CAF devant le TAS sera avec une nouvelle composition. Est-ce que cela veut dire que les investigations et les conclusions de l'ancienne formations seront remises à zéro ?

TAS a laisse notre dossier ouvert pour fournir un sentence final apres la decision du CAF. theoriquement oui pour la decision CAF nous devons suivre cette procedure:
- CAF Comite a appel (ComEx)
- TAS
mais pratiquement cela va tomber dans l eau quelque soit la decision CAF puisque TAS va fournir un sentence final li bech y9os thneya 3lina w 3al WAC bech nestinfou cette nouvelle decision: Affaire bech tetsaker fin Aout: incha'Allah 3anna ya Rabbi

Autre remarque: la formation qui va decider fi dossier ouvert tawa heya la meme formation. Si par exemple ydecidiw li houma mahomch bech ye5dhou decision w lazem WAC et EST ya3amlou appel lel bureau ex w ba3d lel TAS donc dans ce cas une nouvelle formation avec une nouvelle investigation (ils vont prendre biensur li 5dheweh lo5rin mais ynajmou ye9eblou 7ajet jdod, la formation actuelle a decide li heya satisfaite w bien informe donc ma3ach bech te5ou des informations/temoignages ou rapports.
incha'Allah Zina

Dernière modification par nizarkh_1919 (06-08-2019 10:13)

nizarkh_1919, nizarkh_1919

Aymen_EST · 06-08-2019 11:15

Le journaliste Lassana Camara a écrit ça sur Twitter :

Lassana Camara a écrit :

La commission de discipline de la @caf_online_FR se réunira mercredi pour statuer sur le dossier de la finale retour de la #CAFLC @ESTuniscom - @WACofficiel !
Le président de la Fédé tunisienne de Foot et le président de l’@ESTuniscom auraient décider de ne pas s’y rendre.

Une affirmation ?

isen · 06-08-2019 12:00

Si c’est vrai, ça confirme l’intention de la caf de refaire jouer le match.
Notre espoir est au niveau du tas.
Si décision finale de refaire jouer le match, je suis pour ne pas le jouer et boycotter toutes compétitions de la caf jusqu’au changement de leur staff

isen, isen

nizarkh_1919 · 06-08-2019 12:02

Aymen_EST a écrit :

Le journaliste Lassana Camara a écrit ça sur Twitter :
Une affirmation ?

j ai vusur FB taswira sbe7 de Wadii avec Hamdi Meddeb w 7attin fou9ha bech ysefrou m3a b3adhhem lyouma bech ya7adhrou reunion ghodwa. taw nlawej 3al publication

nizarkh_1919

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